MODALITÉS ET CONDITIONS DE VOYAGE 
AVEC “e-mongol.com ”LLC

1. Information : “E-mongol.com ”LLC (ci-après dénommée la compagnie) fera tout son possible afin d'assurer que l'information contenue dans les descriptions d'excursion sur ces pages soit aussi précise que possible. Cependant, “E-mongol.com ”LLC ne sera responsable d'aucune erreur ou omission, qui malgré ces efforts, pourrait apparaître dans ces pages, ainsi que pour toutes les interprétations, ou les décisions basées sur ses informations.

2. Engagement de bonne foi : La compagnie essayera d'agir dans la bonne volonté et de faire tous les efforts possible, selon ses compétences et conscience, afin d'assurer un voyage agréable et sûr qui satisfera le client et comblera entièrement ses espérances et souhaits. 

3. Prix d'excursion : Le prix sera négociable entre la compagnie et le client, en rapport avec les taux courants et les tarifs, ainsi que les souhaits et préférences du client. Ce prix  inclura le coût de l'excursion entière et ne sera pas divisible par article ou service. Aucun remboursement ou réduction ne sera fait pour la non-utilisation d’un quelconque article ou service, inclus dans le prix final, convenu entre la compagnie et le client.

4. Passeports, Visas, Vaccinations : Chaque participant doit : 

• s'assurer personnellement qu’il ou elle a un passeport valide. La compagnie ne sera jugée responsable d'aucune perte de passport(s), pour quelque raison que ce soit. 

• etre responsable d'obtenir un visa approprié et valide pour la durée de l'excursion et du séjour en Mongolie.

• etre responsable de faire toutes les vaccinations qui peuvent être considérées raisonnablement nécessaires par le client pour voyager en Mongolie. La compagnie ne sera jugee responsable d'aucune conséquence liee a l’oubli ou la négligence en ce qui concerne ces vaccinations.

5. Réservation : La réservation doit etre faite par courrier, fax ou mail, et  doit être accompagnée d'une reconnaissance des modalités et des conditions. La réservation deviendra un contrat obligatoire, entre le client et la compagnie, apres confirmation ecrite par la compagnie et le paiement, par le client, d’un dépôt d’au moins 30%. 

6. Paiement : Le dépôt doit être payable par virement bancaire au moment de la réservation. La partie restante du prix d'excursion, convenu entre le client et la compagnie, doit être payée par le client a son arrivée en Mongolie et avant le départ en campagne. 

7. Prix et changements de tarif : Sauf indication contraire, tous les prix et tarifs sont en Dollars US. Les prix indiqués au client au moment de la réservation peuvent, plus tard, être changés dans certains cas  : changement du taux (devaluation) du Dollar US/Togrog, changement des coûts de carburant, des impôts ou d'autres prélèvements de gouvernement, etc..

Une fois, le reglement total effectue, aucun changement de prix ne surviendra meme pour les raisons pre-citees. Les changements de prix s'appliqueront seulement à la partie impayée du prix d'excursion. Cependant, aucun changement de prix ne pourra être fait au moins 20 jours avant la date du commencement de l'excursion. Les taux spéciaux s'appliqueront à tous les services demandés qui ne sont pas inclus dans ces pages.

8. Annulation : Une annulation doite etre soumise par ecrit et ne sera consideree qu’apres reception par la compagnie. Pour toutes les annulations, faites 60 jours ou davantage avant le commencement de l'excursion, tous les montants déjà payés à la compagnie seront remboursés au client, moins la réservation de 75 Dollars US et des honoraires de virement bancaire. Pour des annulations postérieures, la compagnie appliquera la politique suivante : 

• moins de 60 jours mais plus de 30 jours avant le départ : la compagnie maintient 50% du paiement effectué.

• 30 jours ou moins avant le depart : Aucun remboursement.

9. Changements de réservations : Le client a le droit de demander des modifications non-principales de l'excursion, y compris la date de commencement, l'itinéraire, la destination, les activités et la durée, a condition que cela n'affecte pas matériellement le prix de l'excursion.  

10. Annulations de l’expedition / Modifications par la compagnie : En cas d’événements et de circonstances imprévus, indépendantes a la volonté de la compagnie, telle que : guerre, épidémies, désastres naturels, opérations militaires, etc…, retards et déviations provoqués par les conditions atmosphériques (fortes pluies, orages, feux, etc…) ou les services publics (changements du programme des transports aériens et du chemin de fer), la compagnie se réserve le droit de décommander l'excursion ou de faire des changements aux arrangements de voyage comme suit : 

• si l'excursion est décommandée avant la date de départ, la compagnie informera le client aussitôt que possible et remboursera tous les montants qui ont été payés par le client, moins la réservation et les honoraires de virement bancaire. 

• si un changement important est fait dans les arrangements de voyage, c’est à dire un itinéraire différent, une autre destination, etc..., la compagnie informera le client aussitôt que possible et le client, prevenu, pourra décider de décommander l'excursion ou d’accepter un tel changement. Si le client décide de décommander l'excursion, la compagnie fournira un plein remboursement. Si le client accepte le changement, une telle acceptation sera considérée comme nouveau contrat, indiquant l'excursion de substitution et ses effets sur le prix. Si l'excursion de 

• substitution est meilleur marché que l'excursion originale, la différence sera remboursée au client. Si l'excursion de substitution est plus chère, le client payera un supplément.

Dans le cas de l'annulation, la responsabilité de la compagnie est limitée à un remboursement au client de tous les montants payés et le client n’aura droit à aucune autre compensation quelconque. 

• si des événements imprévus et des occurrences dangereuses (qui pourraient mettre la vie des participants en danger) se produisent pendant l'excursion, la compagnie se reserve le droit exclusif de changer les arrangements de voyage, directement du siège social ou indirectement par la décision de ses guides et de ses chefs de groupe. Dans ce cas, tout voyage, dates et itinéraires seront changés sans que le client ait droit à n'importe quel remboursement ou compensation de dommages.

11. Engagements du client : Le client devra : 

• se conformer aux lois, aux conditions et aux formalités mongoles de la police locale, de la santé et de tout autre service public ;

• se comporter d'une façon courtoise envers les employés de la compagnie, les guides et les représentants et obéir aux instructions du guide d'excursion et/ou au chef de groupe, pendant l'excursion ;

• cooperer avec les opérateurs de transport, d'hôtel, de restaurant et autres fournisseurs et se conformer à leurs limites et règles, sous lesquelles de tels services sont fournis ;

• respecter les coutumes et les traditions des riverains et les règles des logements traditionnels, et, en général, de tous les endroits où seul le client est responsable de ses actes ;

• respecter l'environnement.

12. Assurance : Le client est fortement recommandé d’obtenir une assurance internationale valide et appropriée pendant le séjour entier en Mongolie, fournissant l'assurance nécessaire de voyage : remboursement des depenses des frais médicaux, des frais d'annulation et/ou de  modification, des frais de perte de bagage, d'accident et de rapatriement. La compagnie ne sera jugee responsable d’aucune conséquence provenant du manque ou de la négligence du client quant a l'obtention d’une telle assurance.  

13. ACCEPTATION DES RISQUES ET DÉGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ : 

PARTICIPER AUX EXCURSIONS ORGANISÉES PAR LA COMPAGNIE PEUT IMPLIQUER : 

-UN RISQUE DE MORT, DE DOMMAGES CORPORELS, DE TRAUMATISME MENTAL OU ÉMOTIF, D’INCAPACITÉ OU DE DÉGATS MATÉRIELS, ET DE DANGERS RESULTANT DE LA PRATIQUE DE CERTAINES ACTIVITÉS TELLES QUE : LA CONDUITE DE 4X4 OU LE CO-PILOTAGE, L’ÉQUITATION, LA PÊCHE, LE TREKKING, L’ESCALADE, LA NATATION, Etc.... ;

-DES DOMMAGES RESULTANT PAR  UNE CHUTE DE CHEVAL, DE YAKS OU DE CHAMEAU ;

-DES DOMMAGES RÉSULTANT DE GLISSEMENT DE TERRAIN ;

-DES MALADIES RÉSULTANT DE L'EXPOSITION AUX CONDITIONS ATMOSPHÉRIQUES : SOLEIL, FROID, VENT, Etc… ;

-DES DOMMAGES RÉSULTANT D’ABUS OU D’ÉCHEC D'ÉQUIPEMENT, Y COMPRIS POUR LES  VOITURES, L’ÉQUITATION OU L’ESCALADE ;

-DES PROBLEMES RESULTANT DE LA MAUVAISE MANIPULATION DES ANIMAUX. 

CERTAINS RISQUES SONT INHÉRENTS À CES ACTIVITÉS ET NE PEUVENT PAS ÊTRE ÉLIMINÉS OU ATTÉNUÉS, TELS QUE :

-LES RISQUES LIÉS À l'ÉLOIGNEMENT DES CENTRES MÉDICAUX ET AU MANQUE DE PERSONNEL MÉDICAL OU DE MÉDICAMENT APPROPRIÉ ;

-CERTAINS RISQUES PROVOQUÉS PAR UNE TIERS PERSONNE, COMME PAR EXEMPLE LE VOL, l’AGRESSION PHYSIQUE OU ÉMOTIVE. 

EN FAISANT UNE RÉSERVATION AUPRES DE LA COMPAGNIE, LE CLIENT AFFIRME  QU’IL OU ELLE:

- A CONSIDÉRÉ TOUS CES RISQUES ;

-ASSUME LA RESPONSALIBILITE DE SA PARTICIPATION AUX EXCURSIONS ORGANISÉES ;

-ACCEPTE LIBREMENT ET ASSUME ENTIÈREMENT TOUS LES RISQUES PRE-CITES .

LE CLIENT ET SES BÉNÉFICIAIRES ACCEPTENT  DE DÉGAGER, D’ÉCARTER ET DE DÉCHARGER LA COMPAGNIE, ET TOUS SES EMPLOYÉS, GUIDES ET REPRÉSENTANTS, DES RESPONSABILITÉS ACTUELLES ET EVENTUELLEMENT FUTURES, DES DOMMAGES, ACTIONS ET REVENDICATIONS CONCERNANT 

N'IMPORTE QUELLE ACTIVITÉ, OCCURRENCE OU ÉVÉNEMENT INDEPENDANTS A LA VOLONTE DE LA COMPAGNIE, SAUF DANS LE CAS D’UNE FAUTE PROFESSIONNELLE

14. État de sante du client : Le client confirme et represente à la compagnie, qu’il ou elle, est en bonne santé et ne souffre d’aucun état médical sérieux qui peut être aggravé en participant aux activites d'excursion, dont une partie peut exiger des efforts physiques. Si le client devient incapable d'accomplir l'excursion, du a un mauvais état de santé intentionnellement non révélé, il ou elle ne sera pas autorisé à demander une quelconque compensation a la compagnie. 

Le client doit informer la compagnie avant n'importe quel affaiblissement ou incapacité, qui pourraient limiter sa participation aux activités d'excursion. La compagnie essayera de faire des efforts raisonnables, d'adresser des soins aux individus concernes. Cependant, le client doit prendre en compte que l'excursion et le personnel de la compagnie ne sont pas particulièrement équipés pour approvisionner et/ou prévoir les besoins pour de tels problemes. Par conséquent, la compagnie pousse fortement tous les participants a s'équiper de tous les soins spéciaux et/ou traitements qu'ils peuvent exiger.

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15. Limitation de la responsabilité : La compagnie se réserve le droit de limiter ses propres responsabilités selon les lois et règlements actuellement efficaces en Mongolie. 

16. Conflits et limitation des dommages : En cas d'un conflit, la compagnie et le client essayeront de chercher un accord amical et fidèle. Si les parties ne concluent pas un tel accord, le conflit sera mentionné a la cour mongole et seulement régi par loi de Mongolie.  

Le client peut soumettre une réclamation sous 30 (trente) jours apres le voyage. Toute réclamation soumise après cette date-limite ne sera pas considérée. Aucune réclamation contre la compagnie survenant en dehors ou en relation avec l’excursion, n'excédera la somme réellement payée par le client à la compagnie. 

La compagnie ne sera responsable d'aucun dommage ou perte, autre que des dommages ou pertes qui sont encourues réellement. Elle ne sera pas responsable de tous les dommages consécutifs, de futurs dommages, de bénéfice perdu, d'occasion perdue, d'angoisse mentale, de douleur ou de souffrance. 

Ulaanbaatar, le 15 Octobre 2003